Documents de travail

 

Les forums et la soumission de commentaires sont maintenant fermés ! Nous vous invitons à lire les commentaires reçus sur les forums et les autres commentaires reçus des Canadiens intéressés sur la page Ce que nous avons entendu.

Afin de sonder votre opinion sur les valeurs et les principes clés à inclure dans une Politique modernisée en matière de déchets radioactifs, nous avons élaboré des documents de travail sur des sujets liés aux déchets radioactifs et une série de questions auxquelles nous aimerions que vous répondiez.

Nous vous encourageons à explorer les sujets pour en apprendre davantage sur leur lien avec l’examen de la politique.

Réduction des déchets

  1. Que pensez-vous de la réduction des déchets? Le Canada devrait-il continuer d’utiliser le concept de hiérarchie des déchets?
  2. Quel devrait être le rôle du gouvernement, de l’organisme de réglementation et des propriétaires de déchets en ce qui concerne la réduction des déchets radioactifs?
  3. Outre les principes définis par l’Agence internationale de l’énergie atomique, existe-t-il d’autres principes qui, à votre avis, méritent d’être pris en compte lors de la conception et de la mise en œuvre d’un programme de réduction des déchets?

 

Installations de stockage des déchets

  1. Que pensez-vous de la façon dont les déchets radioactifs sont actuellement stockés au Canada?
  2. Quels devraient être les rôles et les responsabilités du gouvernement, de l’organisme de réglementation et des propriétaires de déchets en ce qui concerne le stockage des déchets radioactifs?

 

Déclassement

  1. Selon vous, quelles sont les considérations générales qui devraient influencer le choix de la stratégie de déclassement par les exploitants nucléaires et qui devraient être un élément de la politique en matière de déchets radioactifs du Canada?
  2. De quelle façon la politique du Canada devrait-elle viser l’établissement d’objectifs finaux pour le déclassement?

 

Évacuation des déchets

  1. Quels sont, selon vous, les facteurs politiques importants qui devraient influencer le choix des méthodes d’évacuation par les propriétaires de déchets et qui devraient être pris en compte dans le cadre de la politique canadienne en matière de déchets radioactifs?
  2. Quels devraient être les rôles et les responsabilités du gouvernement, de l’organisme de réglementation et des propriétaires de déchets en ce qui a trait aux installations d’évacuation des déchets radioactifs, notamment :
    • Le financement;
    • La fermeture d’une installation d’évacuation et son contrôle institutionnel;
    • La mobilisation des Autochtones et du public et participation à la sélection du site et aux opérations post-fermeture?